Historique (août 2018)
Décret n° 95-1196 du 06/11/1995(1). JO du 10/11/1995.
(1)La création de ce tableau date de 1995, toutefois, les affections y figurant étaient mentionnées auparavant dans le tableau n° 15 avant qu’il ne soit scindé en 3 tableaux 15, 15 bis (affections allergiques) et 15 ter (lésions de la vessie).
Affections de mécanisme allergique provoquées par les amines aromatiques, leurs sels, leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés, sulfonés et les produits qui en contiennent à l’état libre.
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Désignation des maladies |
| Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies. Utilisation des amines aromatiques, de leurs sels, de leurs dérivés et des produits qui en contiennent à l’état libre, tels que matières colorantes, produits pharmaceutiques, agents de conservation (caoutchouc, élastomères, plastomères), catalyseurs de polymérisation, graisses et huiles minérales. |
| Dermites eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test positif au produit manipulé | 15 jours | |
| Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmés par tests ou par épreuves fonctionnelles respiratoires, récidivant après nouvelle exposition. | 7 jours |
Décret n° 2003-110 du 11/02/2003. JO du 13/02/2003.
Sans changement
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Nouvelle liste Désignation des maladies | Changement des délais de prise en charge | Liste sans changement Utilisation des amines aromatiques, de leurs sels, de leurs dérivés et des produits qui en contiennent à l’état libre, tels que matières colorantes, produits pharmaceutiques, agents de conservation (caoutchouc, élastomères, plastomères), catalyseurs de polymérisation, graisses et huiles minérales. |
| Dermite irritative | 7 jours | |
| Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané. «après nouvelle exposition au risque» remplacé par «en cas de nouvelle exposition au risque». | 15 jours | |
| Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test. (la rhinite est introduite dans la liste). | 7 jours | |
| Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires, récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test. «après nouvelle exposition» remplacé par «en cas de nouvelle exposition au risque». (la dyspnée asthmatiforme ne figure plus dans la liste). | 7 jours |